Association sans but lucratif

Die Association sans but lucratif (asbl, dt.: Vereinigung ohne Gewinnerzielungsabsicht (Belgien) oder Verein ohne Gewinnzweck (Luxemburg), kurz VoG) ist eine Rechtsform des gemeinnützigen Vereins in Belgien, in Luxemburg und der Demokratischen Republik Kongo.

Sie wurde mit einem Gesetz vom 27. Juni 1921 in Belgien begründet. Seit 2002 kennt das belgische Recht auch „Associations internationales sans but lucratif“ (AISBL).[1]

siehe auch

Einzelnachweise

  1. http://www.coj.be/fichejurid_48.htm

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  • but — [ by(t) ] n. m. • 1245; probablt frq. °but « souche, billot » 1 ♦ Point visé, objectif. ⇒ 2. blanc, cible. Viser le but. Atteindre, toucher le but (cf. Faire mouche, mettre dans le mille). Manquer le but. Spécialt (Boules) Cochonnet. Pointer une… …   Encyclopédie Universelle

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