Société par Actions Simplifiée


Société par Actions Simplifiée

Société par Actions Simplifiée (S.A.S) ist französisch und bedeutet Aktiengesellschaft in vereinfachter Form.

Die S.A.S wurde seit 2001, als die formellen Anforderungen zur Gründung einer ordentlichen Aktiengesellschaft nach französischen Recht verschärft wurden, zu einer interessanten Alternative auch für ausländische Gesellschaften, die eine Tochtergesellschaft in Frankreich betreiben möchten. Eingeführt wurde die SAS bereits 1994, indem sie in den Artikeln L227-1 bis L227-19 des Code de Commerce (französisches Handelsgesetzbuch) kodifiziert wurde. Flexibler gestaltet wurde die SAS durch das Gesetz vom 15. Mai 2001.

Der hauptsächliche Vorteil einer S.A.S liegt darin, dass insbesondere hinsichtlich der Statuten gesetzlich nur wenige Voraussetzungen verlangt werden, so dass sie sehr flexibel angelegt werden kann. Weiterhin unterliegt die Gesellschaft nicht den strikten Mitteilungs- und Transparenzpflichten wie herkömmliche Aktiengesellschaften. Allerdings darf sie auch nicht an der Börse notiert werden.

Ein bekanntes Unternehmen nach dieser Rechtsform ist die Airbus S.A.S.

Siehe auch

  • Société par action simplifiée unipersonnelle (S.A.S.U.), vereinfachte Einpersonen-Aktiengesellschaft nach französischem Recht
  • Société Anonyme (S.A.) französische Aktiengesellschaft
  • Société à responsabilité limitée (S.A.R.L.), französische Gesellschaft mit beschränkter Haftung

Literatur

  • Johann Peter: Societe par actions simplifiee (S.A.S.). Die Vereinfachte Aktiengesellschaft in Frankreich, eine Rechtsform für die Kooperation von Unternehmen. Europäischer Verlag der Wissenschaften 1999. ISBN 3631342098.

Weblinks

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