Procedure
61Procedure accusatoire — Procédure accusatoire  Ne doit pas être confondu avec procédure inquisitoire. Procédure en matière criminelle Systèmes juridiques de la common law …
62Procedure penale — Procédure pénale La procédure pénale est l intervention des autorités étatiques depuis le début de la plainte d une victime, la dénonciation ou la constatation d une infraction jusqu à la décision judiciaire définitive. Elle fixe le cadre… …
63Procédure d'approche — en vidéo reconstitution du Vol 801 Korean Air. La procédure d approche d un avion définit les trajectoires et altitudes à respecter avant l atterrissage. Elle peut s effectuer à vue ou aux instruments. Sommaire 1 Approche à vue …
64Procedure de divorce — Procédure de divorce Introduction générale La famille (notion générale) Création de la famille …
65Procedure stockee — Procédure stockée Une procédure stockée (ou stored procedure en anglais) est un ensemble d instructions SQL pré compilées, stockées sur le serveur, directement dans la base de données. Elles peuvent être exécutées sur demande : lancées par… …
66PROCÉDURE CRIMINELLE (Ancien Régime) — PROCÉDURE CRIMINELLE, Ancien Régime La principale caractéristique de la procédure criminelle française, des Temps modernes à la Révolution, était d’accorder un rôle prépondérant au lieutenant criminel. Les droits de l’inculpé à se défendre… …
67Procedure d'approche — Procédure d approche La procédure d approche d un avion définit les trajectoires et hauteurs à respecter avant l atterrissage. Elle peut s effectuer à vue ou aux instruments. Sommaire 1 Approche à vue 2 Approche aux instruments 2.1 Le segment… …
68Procedure codes — are numbers or alphanumeric codes used to identify specific health interventions taken by medical professionals. Contents 1 Examples of procedure codes 1.1 International 1.2 North American 1.3 European …
69Procédure en matière criminelle au Canada — Procédure en matière criminelle Systèmes juridiques de la common law Enquête criminelle Mandat d arrestation  · Mandat de perquisition Motif raisonnable  · Soupçon raisonnable Fouille  · Saisie Arrestation  · Détention Droit… …
70Procedure word — Procedure words or prowords are words or phrases limited to radio telephone procedure used to facilitate communication by conveying information in a condensed standard form. [1] Contents 1 Universal prowords 1.1 SEND …