competente
41Conseil de prévention et de lutte contre le dopage — Agence française de lutte contre le dopage logotype de l AFLD L’Agence française de lutte contre le dopage (AFLD) est une autorité publique indépendante française chargée de lutter contre le dopage. Elle a été créée en 2006 à partir d autres… …
42LNDD — Agence française de lutte contre le dopage logotype de l AFLD L’Agence française de lutte contre le dopage (AFLD) est une autorité publique indépendante française chargée de lutter contre le dopage. Elle a été créée en 2006 à partir d autres… …
43Laboratoire national de dépistage du dopage — Agence française de lutte contre le dopage logotype de l AFLD L’Agence française de lutte contre le dopage (AFLD) est une autorité publique indépendante française chargée de lutter contre le dopage. Elle a été créée en 2006 à partir d autres… …
44Procedimiento administrativo — Saltar a navegación, búsqueda El Procedimiento administrativo es el cauce formal de la serie de actos en que se concreta la actuación administrativa para la realización de un fin. El procedimiento tiene por finalidad esencial la emisión de un… …
45Procedimiento legislativo en la Unión Europea — Monumento frente al PE en Bruselas La Unión Europea, como comunidad de Derecho con personalidad jurídica internacional, posee un sistema propio de producción normativa, autónomo y diferenciado de la mecánica legislativa interna de sus Estados… …
46incompetente — in·com·pe·tèn·te agg. 1. CO non competente, privo di sufficienti cognizioni o di esperienza, spec. relativamente a una determinata materia: un critico incompetente, incompetente in matematica, in grammatica, il suo è un giudizio da persona… …
47COMPÉTENT — ENTE. adj. T. de Jurispr. Qui appartient, qui est dû. Il ne se dit, en ce sens, que D une portion de quelque bien, de quelque héritage ; encore est il peu usité. Le père a donné à chacun de ses enfants leur portion compétente. Il signifie aussi …
48COMPÉTENT, ENTE — adj. T. de Jurisprudence Qui appartient, qui est dû en vertu de certains droits. Il ne se dit, en ce sens, que d’une Portion de quelque bien, de quelque domaine. Le père a donné à chacun de ses enfants leur portion compétente. Il signifie aussi… …
49Assemblee nationale (Cote d'Ivoire) — Assemblée nationale (Côte d Ivoire) Côte d Ivoire Cet article fait partie de la série sur la politique de la Côte d Ivoire, sous série sur la politique. Pre …
50Assemblée Nationale de Côte d'Ivoire — Assemblée nationale (Côte d Ivoire) Côte d Ivoire Cet article fait partie de la série sur la politique de la Côte d Ivoire, sous série sur la politique. Pre …
