sans provision
11Hospitalisation sans consentement en france —  Pour les autres articles nationaux, voir Hospitalisation sans consentement. L hospitalisation sans consentement en France est une mesure qui s applique aux personnes qui souffrent de problèmes psychiatriques. C est à la fois une mesure de… …
12Soins psychiatriques sans consentement en France — Pour les autres articles nationaux, voir Hospitalisation sans consentement. La LOI n° 2011 803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge …
13Île Sans Fil — ( wireless island ) is a non profit community wireless network devoted to providing free public wireless internet access to mobile users in public spaces throughout the island of Montréal, Québec, Canada. They are using Open source software and… …
14Hospitalisation Sans Consentement — Lorsqu une personne n est pas en mesure d exercer son consentement et que son hospitalisation est nécessaire, on effectue une hospitalisation sans consentement. Cette définition ne concerne pas le cas d une victime inconsciente, son… …
15Hospitalisation sans consentement — Lorsqu une personne n est pas en mesure d exercer son consentement et que son hospitalisation est nécessaire, elle peut subir une hospitalisation sans consentement. Cette définition ne concerne pas le cas d une victime inconsciente, son… …
16Medicins Sans Frontieres — A group which sends physicians and other health workers to some of the most destitute and dangerous parts of the world and encourages them not only to care for people, but also to condemn the injustices they encounter. The 1999 Nobel Peace Prize… …
17PAIEMENT (MODES DE) — La langue juridique assigne au mot paiement un sens plus large que la langue courante. Alors que celle ci entend par paiement l’exécution d’une obligation pécuniaire, le langage juridique désigne par ce terme l’exécution volontaire de toute… …
18Chèque — Cet article possède un paronyme, voir : Cheïkh. Chèque canadien …
19Cheque — Chèque Cet article possède un paronyme, voir : Cheïkh …
20Chéquier — Chèque Cet article possède un paronyme, voir : Cheïkh …
